Le PLAN LOCAL D'URBANISME
P.L.U.
Le Plan Local d'urbanisme
MODIFICATION Simplifiée n°1 du PLU - approuvée le 16/10/2023
Dossier
Liste des documents : Composition du dossier >>
3c. Liste des emplacements réservés >>
Délibération du Conseil Municipal >>
Les autres documents (rapport de présentation, orientation d'aménagement, servitudes ...)
sont inchangés et consultables dans le dossier PLU approuvé le 27 janvier 2020
MODIFICATION Simplifiée n°1 du PLU - Dossier de consultation du public
DOSSIER DE CONSULTATION
Mise à la disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU de SCHLIERBACH
Par délibération du 27 mars et du 19 juin 2023, le Conseil Municipal a précisé les modalités de mise à disposition du public sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Schlierbach, concernant :
− Création ou modification de dispositions réglementaires portant sur des activités économiques, des équipements techniques, le stationnement…
− Définition de nouvelles dispositions concernant les marges de recul minimales par rapport aux fossés et cours d’eau en zones A et N.
− Actualisations, modifications et compléments divers.
Les pièces du projet de modification simplifiée seront mises à la disposition du public à la mairie de Schlierbach, 7 rue de Kembs 68440 SCHLIERBACH pendant un mois du 3 juillet au 2 août 2023 inclus, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
Pendant cette période de mise à disposition, le public pourra consigner ses observations sur le registre accompagnant le projet ou les envoyer par écrit à la mairie de Schlierbach à l’attention de Monsieur le Maire (7 rue de Kembs 68440 SCHLIERBACH).
3c. Liste des emplacements réservés >>
Annexe - rubrique 2.5 - localisation géographique des secteurs concernés >>
Annexe - rubrique 6 - Note auto-évaluation >>
Avis
MRAE (Mission Régionale d'Evaluation Environnementale) >>
PLAN LOCAL D'URBANISME approuvé le 27 janvier 2020
DOSSIER
Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Schlierbach a été approuvé.
par délibération du Conseil Municipal du 27 janvier 2020.
Rapport et Conclusions motivées du Commissaire enquêteur Diane Mabon
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COMPOSITION DU DOSSIER DU PLU
1. Rapport de présentation
1a. Diagnostic territorial et rapport justificatif
1b. Evaluation environnementale
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2a. Document écrit
2b. Documents graphiques
3. Eléments réglementaires
3a. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000
3b. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2000
3c. Règlement graphique : Liste des emplacements réservés
3d. Règlement écrit
4. Orientations d’Aménagement et de Programmation
4a. OAP patrimoine
4b. OAP zones d’extension
5. Annexes
5a. Eau et assainissement
5a.1. Réseau d’adduction d’eau potable
5a.2. Réseau d’assainissement
5a.3. Notice réseaux d’eau, d’assainissement et élimination des déchets
5a.4. Etude de zonage d’assainissement collectif et non collectif
5b. Plan et légende des Servitudes d'Utilité Publique
5c. Plans de bruit de l’aéroport de Bâle-Mulhouse
5d. Secteurs d’isolation acoustique au voisinage des voies de transport terrestre
5e. Zones à risque d’exposition au plomb
RAPPORT DE PRESENTATION
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
ÉLÉMENTS RÉGLEMENTAIRES
- 3a. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000
- 3b. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2000
- 3c. Règlement graphique : Liste des emplacements réservés
- 3d. Règlement écrit
ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
ANNEXES
Eau et assainissement
- 5a. Eau et assainissement
- 5a.1. Réseau d’adduction d’eau potable
- 5a.2. Réseau d’assainissement
- 5a.3. Notice réseaux d’eau, d’assainissement et élimination des déchets
- 5a.4. Etude de zonage d’assainissement collectif et non collectif
Plan et légende des Servitudes d'Utilité Publique
Plans de bruit de l’aéroport de Bâle-Mulhouse
Secteurs d’isolation acoustique au voisinage des voies de transport terrestre
Zones à risque d’exposition au plomb